Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE
/
MOTO VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO VERTE
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3751663
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
MOTO VERTE de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque MOTO VERTE

Déposée le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque MOTO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO VERTE est expirée depuis le 5 juillet 2020.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE! , EOLE


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.